Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERDICT
DIAGNOSPHERE bioControl (Société à Responsabilité Limitée)

Numéro de dépôt :
99774376
Date de dépôt :
05/02/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/02/2009

Présentation de la marque VERDICT

Déposée le 5 février 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIAGNOSPHERE bioControl auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VERDICT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-12 du 19 mars 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIAGNOSPHERE bioControl domicilié(e) 98 rue du Val Barizien, 52000 CHAUMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 736 635 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIAGNOSPHERE bioControl - France.

La marque VERDICT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99774376.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERDICT est expirée depuis le 5 février 2009.

DIAGNOSPHERE bioControl a également déposé les autres marques suivantes : TURBILINE , SYPHREA


DIAGNOSPHERE bioControl (Société à Responsabilité Limitée) - 98 rue du Val Barizien, 52000 CHAUMONT - France - SIREN 390736635


DIAGNOSPHERE bioControl - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-34

Publication - Publication le 19 mars 1999 au BOPI 1999-12

Produits chimiques destinés à l'industrie et à la science, et en particulier réactifs de laboratoire. Réactifs de laboratoire et produits pour le diagnostic médical et vétérinaire. Appareils et instruments de mesure pour la mise en oeuvre de réactifs de laboratoire et de produits à usage en diagnostic médical et vétérinaire.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.